Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DISCO MACHINE
Numéro de dépôt :
1232151
Date de dépôt :
24/03/1983
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
24/03/1993
Présentation de la marque DISCO MACHINE
Déposée le 24 mars 1983 par CHATELAS Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « DISCO MACHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DISCO MACHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCO MACHINE est expirée depuis le 24 mars 1993.
CHATELAS Hubert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34